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2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : Franck Peroni.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

4. Contact

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5. Propriété intellectuelle

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Toute reproduction, représentation, adaptation ou réutilisation substantielle de ces éléments sans autorisation préalable est susceptible d’être interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

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6. Nature des informations publiées

Région d’Avenir met à disposition des informations à caractère éditorial, économique et territorial. Ces contenus ont vocation à informer et orienter.

Ils ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, financier, administratif ou technique personnalisé et ne remplacent pas l’intervention d’un professionnel, d’une administration ou d’un organisme compétent.

Lorsqu’une décision dépend d’une réglementation, d’une aide, d’un dispositif ou d’une procédure, le visiteur est invité à vérifier les conditions applicables auprès de la source officielle compétente.

7. Liens vers des sites tiers

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Région d’Avenir ne contrôle pas le contenu ni l’évolution de ces sites tiers et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité ou de leurs traitements indépendants.

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